Quand un fabricant découvre le passeport numérique de produit, sa première question porte presque toujours sur les données : lesquelles faudra-t-il fournir ? C'est une bonne question. Une autre la précède pourtant, et c'est elle qui décide du budget : à quel niveau le passeport s'applique-t-il ?
Trois réponses possibles, et un écart de un à plusieurs milliers entre elles.
Ce que dit le règlement
Le règlement européen sur l'écoconception prévoit que le passeport numérique de produit « devrait être spécifique à l'article, au lot ou au modèle de produit ». Les trois mots ont un sens précis. Le modèle regroupe les versions qui partagent les mêmes caractéristiques techniques. Le lot désigne un sous-ensemble fabriqué dans des conditions données. L'article, c'est l'exemplaire individuel, celui que le client tient dans la main.
Le point essentiel tient en une phrase : ce niveau n'est pas fixé une fois pour toutes. Il est décidé catégorie par catégorie, dans les actes délégués qui viendront préciser le règlement famille de produits par famille de produits.
La seule catégorie où le niveau est écrit aujourd'hui
Les batteries. Le règlement européen sur les batteries impose un passeport au 18 février 2027, et il est explicite : chaque batterie concernée porte le sien. C'est le niveau de l'article.
« Concernée » est le mot important. Le périmètre couvre les batteries de véhicules électriques, les batteries industrielles de plus de 2 kWh et celles de mobilité légère. Les batteries portables en sont exclues, et l'outillage électroportatif avec elles. Un fabricant de perceuses sans fil n'a pas cette échéance, même si on la lui présente souvent comme la sienne.
Pour les autres familles, le niveau se décidera plus tard
Les produits de construction relèvent d'un règlement qui leur est propre, et son acte délégué n'est pas encore publié. Pour les équipements électriques et électroniques, aucun acte ne fixe le passeport à ce jour.
Le textile est la prochaine famille au calendrier. La Commission prévoit d'adopter son acte délégué au quatrième trimestre 2027, et précise elle-même que ce calendrier peut évoluer. Selon l'article 4(4) de l'ESPR, un tel acte s'applique en principe au plus tôt 18 mois après son entrée en vigueur : vers mi-2029 au plus tôt. L'étude publiée en mai 2026 par le Centre commun de recherche de la Commission (JRC) pour préparer cet acte propose le lot de production comme niveau minimum pour l'habillement, le niveau de l'article restant volontaire. C'est une proposition, pas le texte.
C'est précisément ce qui rend la préparation en amont utile. Attendre le texte pour s'y mettre revient à collecter les données auprès de ses fournisseurs au moment même où l'échéance tombe, et c'est cette collecte qui prend des mois. Ce qu'on prépare dès maintenant garde sa valeur quel que soit le niveau retenu.
Ce que le niveau change, en volume
Prenons un catalogue de 3 000 références en fabrication continue.
| Niveau | Nombre de passeports | Ce que ça implique |
|---|---|---|
| Modèle | 3 000 | un passeport par référence, mis à jour quand la fiche change |
| Lot | autant que de séries produites | un passeport par lot de fabrication, souvent des dizaines de milliers par an |
| Article | le volume de production | un passeport par unité vendue, potentiellement des millions |
Le support suit la même logique. Au niveau du modèle ou du lot, un code imprimé sur l'étiquette suffit : le même code pour toute la série, intégré à la chaîne d'impression existante. Au niveau de l'article, chaque unité porte un identifiant unique, ce qui suppose un marquage individualisé en sortie de ligne, et parfois une puce.
Pourquoi l'erreur coûte cher
Un fabricant qui suppose l'article alors que sa catégorie sera au modèle sur-dimensionne tout : marquage unitaire, volumétrie, coût de stockage, effort de collecte. Beaucoup s'arrêtent à ce calcul et concluent que la conformité est hors de portée. Elle ne l'est pas, ils ont simplement chiffré la mauvaise hypothèse.
Ce qui reste vrai quel que soit le niveau
Trois choses ne dépendent d'aucun acte délégué et se préparent dès maintenant.
L'identité produit. Savoir désigner sans ambiguïté ce dont on parle, avec un identifiant stable, qui ne change pas quand le catalogue est réorganisé.
La donnée structurée. Composition, origine, caractéristiques, dans un format qu'une machine sait lire, plutôt que dans un PDF ou un tableur qui vit sur un poste de travail.
Le support de données. Un porteur durable, lisible par un téléphone, qui accompagne le produit tout au long de sa vie.
La donnée d'abord, le support ensuite
Un passeport ne vaut que ce que vaut la donnée qu'il porte. Avant même de choisir un support, il faut que les caractéristiques produit soient complètes, à jour et structurées, ce qui est un métier en soi et un chantier continu.
C'est le métier de Marine Thauvin, fondatrice de French Data Channel et spécialiste de la donnée produit et du format Fab-Dis, avec qui nous avons écrit cet article à deux voix : la qualité de la donnée de son côté, l'identification et la preuve du nôtre.
Chez SealTrust, nous partons du même principe que pour l'authentification : on prépare ce qui restera vrai. Un identifiant stable, une donnée structurée, un support durable, et le niveau de passeport que fixera le texte applicable à votre catégorie. SealTrust sert les trois niveaux : le modèle, le lot et l'exemplaire. Le passeport de modèle suppose deux choses : un GTIN posé sur le modèle, qui est l'adresse par laquelle on l'atteint sans numéro de série, et une offre qui inclut le passeport numérique de produit. Le passeport de lot se rattache à ce modèle : il part des données du modèle, se lit à l'adresse du GTIN du modèle suivi du code du lot, et un lot sans passeport propre reste couvert par celui de son modèle. Si l'acte textile retient le lot, comme le propose l'étude du JRC, ce niveau est déjà disponible pour l'habillement.
